Déposée le 4 février 2002 par monsieur Roquesalane Frantz et monsieur Roquesalane Rudy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BABOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Les déposants sont monsieur Roquesalane Frantz domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France et monsieur Roquesalane Rudy domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Roquesalane Frantz domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France.
La marque BABOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABOULIN est expirée depuis le 4 février 2012.
Roquesalane Frantz a également déposé les autres marques suivantes : BABY-BUGGY
- Mr Roquesalane Frantz - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
- Mr Roquesalane Rudy - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Mr Roquesalane Frantz - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
- Automobiles, carrosseries, châssis de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, pneumatiques de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport. - Carbone, résine synthétique à l'état brut, résine artificielle à l'état brut. - Cadre de fenêtre, constructions métalliques, écussons pour véhicules, marche pieds métalliques, réservoirs en métal, planchers métalliques, tubes métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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